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Marques déposées par l'association loi 1901 C3EASSO
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C3EASSO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C3EASSO
C3EASSO, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3765822
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2020
C3EASSO de C3EASSO

Présentation de la marque C3EASSO

Déposée le 10 septembre 2010 par l'association loi 1901 C3EASSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C3EASSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 C3EASSO domicilié(e) 39 Rue Saint Sabin - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C3EASSO domicilié(e) 39 Rue Saint Sabin - 75011 - PARIS - France.

La marque C3EASSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C3EASSO est expirée depuis le 10 septembre 2020.

C3EASSO a également déposé les autres marques suivantes : C3EASSO DEVELOPPEMENT DES CONNAISSANCES DANS LES SECTEURS PUBLIC & PRIVE


C3EASSO, Association Loi 1901 - 39 Rue Saint Sabin - 75011 - PARIS - France


C3EASSO - 39 Rue Saint Sabin - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.